Carte d'identité d'un mineur : renouvellement en cas de perte
La carte d’identité de votre enfant mineur a été perdue et vous souhaitez la renouveler immédiatement ? La déclaration de perte se fait en même temps que le dépôt du dossier. La procédure varie selon que la demande est faite en France ou à l’étranger et selon l’âge du mineur. Nous vous présentons les étapes de la démarche.
À savoir
Si le renouvellement de la carte d’identité n’est pas demandé immédiatement, il est nécessaire d’en déclarer la perte auprès des autorités de police ou de gendarmerie. Si la perte a eu lieu à l’étranger, il est nécessaire de déclarer la perte de la carte d'identité aux autorités de police locales et à l’ambassade ou au consulat de France.
Le lieu de la demande ne dépend pas du domicile. Le mineur et son peuvent se rendre dans , à condition qu'elle soit équipée d'une station d'enregistrement. représentant légal n'importe quelle mairie
La est consultable en ligne : liste des mairies équipées
Où s'informer ?
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Mairie délivrant des cartes d'identité
Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)
Attention
De nombreuses mairies exigent que le dépôt du dossier se fasse . uniquement sur rendez-vous
L' met à disposition un permettant de dans une mairie équipée : ANTS moteur de recherche trouver un rendez-vous
Services en ligne et formulaires
-
Rechercher un rendez-vous pour une demande de carte d'identité
Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)
Il est possible de préparer la démarche en faisant une , mais ce n'est pas une obligation. pré-demande en ligne
La pré-demande permet de gagner du temps lors du dépôt du dossier.
Services en ligne et formulaires
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Pré-demande pour un renouvellement de carte d'identité
Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)
Le timbre fiscal coûte ( en Guyane). 25 € 12,50 €
L’achat du timbre diffère selon qu’une pré-demande est faite ou non :
Il existe : soit acheter le timbre sur internet, soit l'acheter dans un bureau de tabac. 2 possibilités
Il faut utiliser ce téléservice :
Services en ligne et formulaires
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Achat en ligne du timbre fiscal - Carte d'identité
Ministère chargé des finances
Il faut présenter les . documents originaux
Les documents à fournir varient selon que le mineur a déjà un passeport ou non :
Il faut présenter les documents suivants :
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Passeport du mineur
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1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
-
Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
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Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire à remplir, signé et imprimé cerfa n°14011*02
-
1 de moins de 1 an justificatif de domicile
-
En cas de pré-demande, le n° de pré-demande et/ou le QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).
Si le représentant légal est un tuteur, devront être présentés pour prouver l'exercice de l'autorité parentale. d'autres documents
La situation varie selon la date d’expiration du passeport du mineur :
Il faut présenter les documents suivants :
-
Passeport du mineur
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1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
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Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
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Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire à remplir, signé et imprimé cerfa n°14011*02
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1 de moins de 1 an justificatif de domicile
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En cas de pré-demande, le n° de pré-demande et/ou le QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).
Si le représentant légal est un tuteur, devront être présentés pour prouver l'exercice de l'autorité parentale. d'autres documents
Il faut présenter les documents suivants :
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1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
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Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
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Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire à remplir, signé et imprimé cerfa n°14011*02
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1 de moins de 1 an justificatif de domicile
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En l'absence de passeport ou s’il est plus ancien, il est nécessaire de vérifier si . Si ce n'est pas le cas, il faut fournir un de . l'état civil du lieu de naissance est dématérialisé acte de naissance moins de 3 mois
-
en cas de situation particulière (naissance à l'étranger de parents nés à l'étranger par exemple) Justificatif de nationalité française
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En cas de pré-demande, le n° de pré-demande et/ou le QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).
Si le représentant légal est un tuteur, devront être présentés pour prouver l'exercice de l'autorité parentale. d'autres documents
Il faut présenter les documents suivants :
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1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
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Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
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Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire à remplir, signé et imprimé cerfa n°14011*02
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1 de moins de 1 an justificatif de domicile
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En l'absence de passeport ou s’il est plus ancien, il est nécessaire de vérifier si . Si ce n'est pas le cas, il faut fournir un de . l'état civil du lieu de naissance est dématérialisé acte de naissance moins de 3 mois
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en cas de situation particulière (naissance à l'étranger de parents nés à l'étranger par exemple) Justificatif de nationalité française
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En cas de pré-demande, le n° de pré-demande et/ou le QR code obtenus à la fin de la démarche (il est conseillé d'imprimer le récapitulatif de pré-demande).
Si le représentant légal est un tuteur, devront être présentés pour prouver l'exercice de l'autorité parentale. d'autres documents
À savoir
Si le mineur souhaite utiliser un nom d'usage (double-nom) qui ne figure pas encore sur un titre d'identité, d'autres documents peuvent être demandés pour justifier l'utilisation du . nom de l’autre parent
Il faut se rendre au lieu choisi avec les documents justificatifs.
Le mineur et son doivent se présenter au guichet. Leur présence est indispensable. représentant légal ensemble
Le représentant légal doit exercer . Il peut s'agir du père, de la mère ou du tuteur. Il doit présenter sa propre pièce d'identité. l'autorité parentale
Ensuite, tout dépend de l'âge du mineur :
Le représentant légal signe le talon photo accompagné de la mention , ou . le père la mère le tuteur
Les empreintes du mineur sont prises au guichet.
Le représentant légal signe le talon photo, accompagné de la mention , ou . le père la mère le tuteur
La carte d'identité n'est pas fabriquée sur place et ne peut donc pas être délivrée immédiatement.
Le délai de fabrication dépend du lieu et de la période de la demande. Il faut compter plusieurs semaines et, à l'approche des vacances d'été, les délais peuvent s'étendre.
Il est possible de suivre l’état d’avancement de la demande sur le site de l’ : ANTS
Services en ligne et formulaires
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Suivez votre demande de carte d'identité
Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)Vous devrez saisir le numéro de demande fourni au dépôt du dossier.
Si un numéro de téléphone portable a été renseigné lors de la demande, un SMS sera envoyé lorsque la carte d'identité sera disponible.
La situation diffère selon l’âge du mineur :
Le doit se présenter au guichet pour récupérer la carte d'identité. représentant légal
La carte d'identité qui est délivrée est une carte qui se présente sous un (de la taille d'une carte bancaire). nouveau format
Elle doit être retirée dans les de sa mise à disposition. 3 mois
Passé ce délai, la carte est détruite.
Le doit se présenter au guichet pour récupérer la carte d'identité. représentant légal avec son enfant
La carte d'identité qui est délivrée est une carte qui se présente sous un(de la taille d'une carte bancaire). nouveau format
Elle doit être retirée dans les de sa mise à disposition. 3 mois
Passé ce délai, la carte est détruite.
La carte d'identité d'un mineur est valable pendant . 10 ans
S'il devient majeur avant sa date d'expiration, il peut continuer à l'utiliser. Il n'a pas besoin de demander une nouvelle carte.
Le mineur et son doivent se déplacer représentant légal à l’ambassade ou au consulat de France.
Le service peut exiger que le dépôt du dossier se fasse . uniquement sur rendez-vous
Il faut se renseigner sur le site internet du consulat ou de l'ambassade, ou par téléphone.
Où s'informer ?
Il faut présenter les . documents originaux
Les documents à fournir varient selon que le mineur a déjà un passeport ou non :
Il faut présenter les documents suivants :
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Passeport du mineur
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1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
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Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
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Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire à remplir, signé et imprimé cerfa n°14011*02
-
1 de moins de 1 an. justificatif du domicile
Si le représentant légal est un tuteur, devront être présentés pour prouver l'exercice de l'autorité parentale. d'autres documents
La situation varie selon la date d’expiration du passeport du mineur :
Il faut présenter les documents suivants :
-
Passeport du mineur
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1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
-
Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
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Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire à remplir, signé et imprimé cerfa n°14011*02
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1 de moins de 1 an. justificatif du domicile
Si le représentant légal est un tuteur, devront être présentés pour prouver l'exercice de l'autorité parentale. d'autres documents
Il faut présenter les documents suivants :
-
1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
-
Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
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Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire à remplir, signé et imprimé cerfa n°14011*02
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1 de moins de 1 an justificatif du domicile
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En l'absence de passeport ou s’il est plus ancien, il est nécessaire de vérifier si . Si ce n'est pas le cas, il faut fournir un de . l'état civil du lieu de naissance est dématérialisé acte de naissance moins de 3 mois
-
en cas de situation particulière (naissance à l'étranger de parents nés à l'étranger par exemple). Justificatif de nationalité française
Si le représentant légal est un tuteur, devront être présentés pour prouver l'exercice de l'autorité parentale. d'autres documents
Il faut présenter les documents suivants :
-
1 photo d'identité de moins de 6 mois et conforme aux normes
-
Pièce d'identité du représentant légal qui dépose la demande
-
Déclaration de perte à remplir sur place ou en utilisant le formulaire à remplir, signé et imprimé cerfa n°14011*02
-
1 de moins de 1 an justificatif du domicile
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En l'absence de passeport ou s’il est plus ancien, il est nécessaire de vérifier si . Si ce n'est pas le cas, il faut fournir un de . l'état civil du lieu de naissance est dématérialisé acte de naissance moins de 3 mois
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en cas de situation particulière (naissance à l'étranger de parents nés à l'étranger par exemple). Justificatif de nationalité française
Si le représentant légal est un tuteur, devront être présentés pour prouver l'exercice de l'autorité parentale. d'autres documents
À savoir
Si le mineur souhaite utiliser un nom d'usage (double-nom) qui ne figure pas encore sur un titre d'identité, d'autres documents peuvent être demandés pour justifier l'utilisation du . nom de l’autre parent
La carte d’identité coûte . 25 €
Il est possible d’acheter le timbre fiscal : en ligne
Services en ligne et formulaires
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Achat en ligne du timbre fiscal - Carte d'identité
Ministère chargé des finances
Le timbre fiscal peut aussi être acheté directement sur place . Certains consulats acceptent aussi le paiement par carte bancaire, chèque ou virement. Il est recommandé de consulter le site internet du consulat pour savoir comment payer. en espèces
Où s'informer ?
Le mineur et son doivent se présenter au guichet. Leur présence est indispensable. représentant légal ensemble
Le représentant légal doit exercer . Il peut s'agir du père, de la mère ou du tuteur. Il doit présenter sa propre pièce d'identité. l'autorité parentale
La carte d'identité n'est pas fabriquée sur place et n'est donc pas délivrée immédiatement.
Les délais de fabrication dépendent du lieu et de la période de la demande.
Il est possible de suivre l’état d’avancement de la demande sur le site de l' : ANTS
Si un numéro de téléphone portable a été renseigné lors de la demande, un SMS sera envoyé lorsque la carte d'identité sera disponible.
La situation diffère selon l’âge du mineur :
Le doit se présenter soit au lieu du dépôt du dossier, soit auprès d'un ou d’un pour récupérer la carte d’identité. représentant légal consul honoraire habilité chef de poste diplomatique ou consulaire
La carte d'identité qui est délivrée est une carte qui se présente sous un (de la taille d'une carte bancaire). nouveau format
Elle doit être retirée dans les de sa mise à disposition. 3 mois
Passé ce délai, la carte est détruite.
Le doit se présenter soit au lieu du dépôt du dossier, soit auprès d'un ou d’un pour récupérer la carte d’identité. représentant légal avec son enfant consul honoraire habilité chef de poste diplomatique ou consulaire
La carte d'identité qui est délivrée est une carte qui se présente sous un nouveau format (de la taille d'une carte bancaire).
Elle doit être retirée dans les de sa mise à disposition. 3 mois
Passé ce délai, la carte est détruite.
La carte d'identité d'un mineur est valable pendant . 10 ans
S'il devient majeur avant sa date d'expiration, il peut continuer à l'utiliser. Il n'a pas besoin de demander une nouvelle carte.
Et aussi sur service-public.fr
Où s'informer ?
Textes de référence
- Code général des impôts : article 1628 bis
Coût de la carte d'identité - Code général des impôts : article 1043 A - Montant en Guyane
Coût en Guyane - Décret n°55-1397 du 22 octobre 1955 relatif à la carte d'identité : article 4 - Pièces à fournir pour une première demande
- Décret n°55-1397 du 22 octobre 1955 relatif à la carte d'identité : article 4-1 - Pièces à fournir pour un renouvellement
- Décret n°55-1397 du 22 octobre 1955 relatif à la carte nationale d'identité : article 4-4 - Représentant légal
- Décret n°55-1397 du 22 octobre 1955 relatif à la carte d'identité : article 5 - Retrait de la carte
- Circulaire du 19 janvier 2004 relative à l'enregistrement des déclarations de perte des documents d'identité
- Réponse ministérielle du 28 novembre 2019 relative au format de la carte d'identité
- Arrêté du 11 mai 2021 portant application du décret n°2021-279 portant diverses dispositions relatives à la carte nationale d'identité et au traitement de données à caractère personnel (TES)
Services en ligne et formulaires
-
Déclaration de perte de carte d'identité ou de passeport Cerfa n°14011*02
Ministère chargé de l'intérieur -
Pré-demande pour un renouvellement de carte d'identité
Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) -
Achat en ligne du timbre fiscal - Carte d'identité
Ministère chargé des finances -
Suivez votre demande de carte d'identité
Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) -
Rechercher un rendez-vous pour une demande de carte d'identité
Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)
Pour en savoir plus
Questions ? Réponses !
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