JASPART Pascal

Les brèves

• INoé - Création de l’ESPACE FAMILLE

  https://espacefamille.aiga.fr/11698619

  sur le web : INoé - Création de l’ESPACE FAMILLE

• Demande d’urbanisme en ligne - GUICHET UNIQUE

  https://ca-douaisis.geosphere.fr/guichet-unique/Login/Particulier

  sur le web : Demande d’urbanisme en ligne - GUICHET UNIQUE

• CADASTRE

  Ceplan de cadastre est édité par FranceCadastre.

  sur le web : cadastre

• Collecte du verre : précision

  La collecte du verre a lieu le quatrième vendredi de chaque mois.

• PLU

  

  PADD

  

  Règlement du PLU

  

  Plan de Zonage - PLU

  

  Servitudes d’utilité publique

  

  

  

  

• Informations