Quels allergènes doivent être mentionnés sur un produit alimentaire ?
Les allergènes doivent être mentionnés sur les différents types d’aliments ayant subis une : préemballés ou non, déjà cuisinés, vendus en rayon ou en libre-service, ou en vrac, en magasin ou dans la restauration. Nous vous présentons les obligations des professionnels afin d’informer le consommateur avant son achat ou avant sa consommation. transformation
Il s'agit d'une substance qui déclenche ou favorise une . allergie ou une intolérance
Un allergène peut aussi provoquer une réaction du système immunitaire de l'organisme à la suite d'un (toucher le produit), d'une (respirer le produit) ou d'une (manger et avaler le produit). contact inhalation ingestion
Ces réactions peuvent être cutanées, digestives, ou autres :
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Œdème de Quincke
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Choc anaphylactique
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Urticaire, etc.
Les réactions allergiques peuvent être graves pour la , d'où l'importance de mentionner leur présence, même en faible quantité, pour avant l’achat et avant la consommation. santé informer le consommateur
Les allergènes sont principalement présents dans les produits alimentaires.
À noter
Les obligations d’étiquetage sont les mêmes pour tous les . En revanche, pour les produits vendus dans les États hors UE, les allergènes n’étant pas exactement identiques, les mentions obligatoires diffèrent. Par exemple, au Japon, le soja, le sésame et le gluten ne sont pas considérés comme allergènes, alors que le sarrasin l’est. États européens (UE)
L’obligation d’étiquetage (sur l’emballage) et l’affichage (à proximité du produit vendu) des allergènes uniquement les substances dans les produits. Il s’agit donc des produits ou aliments ayant subi une . concerne incorporées volontairement transformation
Le fait de porter à maturation un fruit ou un légume n’est pas considéré comme une transformation.
Cette obligation d’étiquetage indiquant la présence d’allergènes concerne les produits alimentaires suivants :
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: par exemple les boîtes de céréales de petit-déjeuner, les pots de pâte à tartiner au chocolat, les conserves de plats cuisinés, les tablettes de chocolat, les pots de glace, de mayonnaise, de cornichons, etc. Produits transformés emballés
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: par exemple les plats servis dans un restaurant, le pain, les pâtisseries, les sandwichs et quiches dans une boulangerie, les chocolats chez un chocolatier, les terrines d’un charcutier, etc. Produits transformés ou cuisinés non emballés
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: par exemple les barquettes de plats préparés chez un traiteur, les sachets de biscuits et les salades composées chez un boulanger, etc. Produits préemballés en vue de leur vente immédiate
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au moment de l’achat : par exemple les aliments vendus en vrac (mélanges de fruits secs, amandes, noisettes, pâtes, etc.) Produits conditionnés par le client lui-même
Si le nom de l’aliment fait clairement référence à la , l’. présence d’un allergène indication de celui-ci n’est pas obligatoire dans la liste des ingrédients
Par exemple le fromage, le beurre ou la crème qui contiennent l’allergène « lait », ne nécessitent pas d’indiquer la présence de lait.
Il en est de même pour une boîte d’oeufs, la présence de l’allergène « oeuf » étant évidente, le professionnel n’a pas besoin de le mentionner sur la boîte.
De la même manière, la mention de l’allergène « gluten » n’est pas obligatoire sur un paquet de farine de blé.
À noter
Lorsque ces produits allergènes sont présents dans des , le professionnel doit mettre à disposition des clients une mentionnant tous les allergènes. Il peut s’agir d’une ardoise, d’un cahier répertoriant les allergènes présents dans les plats servis, d’une mention écrite sur les plaquettes des menus, ou de tout autre système d’information et accessible aux clients. plats servis au restaurant information écrite directement librement
L'obligation de mentionner les allergènes s'applique à tous les professionnels de la chaîne agro-alimentaire de fabrication et de vente :
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Producteur, distributeur
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Petit commerce de détails, épicerie, supermarché, etc.
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Restaurant, bar, café, bistrot, etc.
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Commerce de bouche spécialisé ou généraliste (boucher, charcutier, traiteur, boulanger, chocolatier, pâtissier, fromager, poissonnier, etc.)
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Cantine scolaire, restaurant d'entreprise.
Ces règles s'appliquent en France mais également dans tous les États de . l'Union européenne (UE)
À savoir
L'obligation d'affichage et d'étiquetage des allergènes ne s'applique pas aux ventes de charité, aux foires, aux fêtes et réunions locales ni aux soupes populaires. Elle à la , mais uniquement pour les repas proposés à consommer sur place. ne s’applique pas restauration à emporter
Tous les ingrédients reconnus comme allergènes doivent être indiqués au consommateur avant l'achat ou avant la consommation.
La liste suivante présente les allergènes dont la mention est obligatoire (étiquetage ou affichage) et ceux dont l’indication est facultative :
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Mention obligatoire de l’allergène |
Produits avec mention facultative de l’allergène |
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contenant du gluten : blé (comme épeautre et blé de Khorasan), seigle, orge, avoine ou leurs souches hybridées et produits à base de ces céréales Céréales |
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et produits à base de crustacés Crustacés |
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et produits à base d’œufs Œufs |
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et produits à base de poissons Poissons |
Gélatine de poisson utilisée comme support pour les préparations de vitamines ou de caroténoïdes ou ichtyocolle utilisée comme agent de clarification dans la bière et le vin |
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et produits à base d’arachides. Arachides |
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et produits à base de soja Soja |
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et produits à base de lait (y compris de lactose) Lait |
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(amandes, noisettes, noix, noix de cajou, pécan, macadamia, du Brésil, du Queensland, pistaches) et produits à base de ces fruits Fruits à coques |
Fruits à coque utilisés pour la fabrication de distillats ou d'alcool éthylique d'origine agricole pour les boissons spiritueuses et d'autres boissons alcooliques. |
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et produits à base de céleri Céleri |
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et produits à base de moutarde Moutarde |
Acide béhénique présentant une pureté minimale de 85 % obtenu après deux étapes de distillation utilisé dans la fabrication des émulsifiants E 470a, E 471 et E 477 |
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Graines de et produits à base de graines de sésame sésame |
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Anhydride sulfureux et en concentration de plus de 10 mg/kg ou 10 mg/l sulfites |
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et produits à base de lupin Lupin |
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et produits à base de mollusques Mollusques |
La façon d’informer le consommateur diffère selon le et de vente des produits : type de conditionnement
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Produits (alimentaires, frais ou non, quel que soit l'emballage) emballés
La mention de la présence d'allergènes doit être . écrite sur l'emballage
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Produits en et en libre-service vrac
La mention de la présence d'allergènes doit être des produits de façon visible par le consommateur. écrite à proximité
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Plats et dans un établissement cuisinés plats servis
La mention de la présence d'allergènes doit être des produits proposés, ou à proximité des lieux de consommation, de façon visible. écrite à proximité
À savoir
Tout , comme par exemple un livreur, doit remettre au professionnel (à un restaurant ou à une cantine), un mentionnant tous les allergènes présents dans chaque produit alimentaire. intermédiaire document
Les allergènes doivent apparaître de façon évidente au sein de la et s’en distinguer . Le but est de les rendre visibles par le consommateur. liste des ingrédients facilement rapidement
Les mentions et étiquetages doivent respecter une particulière (), du reste des informations : gras, souligné, italique. forme d'écriture caractères de police d’écriture différente
Le consommateur ne doit pas avoir à chercher l'information ni à la demander.
Attention
Il ne suffit pas d'écrire le mot . Il faut les allergènes présents : oeufs, lait, gluten, fruits à coques (noix, noisettes, etc.), moutarde, sésame, lupin, crustacés, etc. allergènes nommer précisément
La dénomination des allergènes . Par exemple la « lécithine de soja » doit être écrite en toutes lettres et non par son code « E 322 ». ne doit pas être codifiée
Lorsque le gluten est présent en très faible quantité, il est possible d’utiliser des indications . facultatives
Elles ne doivent pas nuire à la visibilité des mentions obligatoires ni empiéter sur l’espace qui leur est dédié.
L'absence ou la faible présence de gluten peut être inscrite sur le produit alimentaire de la manière suivante :
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Uniquement si la teneur en gluten ne dépasse pas : « Très faible teneur en gluten » et « Convient aux personnes souffrant d'une intolérance au gluten » 100 mg/kg
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Uniquement si la teneur en gluten est inférieure à : « Sans gluten » et « Convient aux personnes atteintes de la maladie cœliaque ». 20 mg/kg
À noter
Au-dessus de ces quantités, le doit être comme . gluten indiqué allergène
Les fabricants peuvent introduire de façon des substances allergènes dans leurs produits. involontaire
Cette incorporation fortuite peut survenir lors des transports ou lors de contact résiduel dans la chaîne de fabrication.
Il est mais de prévenir le consommateur de cette d'un allergène en faible quantité. recommandé non obligatoire présence éventuelle
Pour cela, les fabricants ont pris l'habitude d'utiliser sur les étiquetages les suivantes : formules de précaution
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"Traces éventuelles de....."
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"Fabriqué dans un atelier qui utilise..."
Et aussi sur service-public.fr
Où s'informer ?
- Direction départementale de la protection des populations (DDPP) ou de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP)
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Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Direction générale de la concurrence de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Textes de référence
- Règlement UE n°1169/2011 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011
Règlement dit INCO - Règlement d'exécution (UE) n °828/2014 de la Commission du 30 juillet 2014 relatif aux exigences applicables à la fourniture d'informations aux consommateurs concernant l'absence ou la présence réduite de gluten dans les denrées alimentaires Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Indications pour le gluten présent en faible quantité dans les denrées - Code de la consommation : articles R412-12 à R412-16
Information relative à la présence de substances ou produits provoquant des allergies ou intolérances
Pour en savoir plus
-
L'étiquetage des allergènes, un impératif de santé publique
Ministère chargé de l'économie -
Étiquetage des denrées alimentaires : les règles à connaître
Ministère chargé de l'économie
